Condiciones de venta
Dernière mise à jour : 29 Décembre 2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des ventes effectuées sur notre boutique en ligne d'instruments d'impact BDSM, immatriculée en France. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les conditions suivantes :
1. Informations Légales
Pour toute question ou demande relative à nos produits et services, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Adresse postale :
Le Glaive de Thémis
433 rue du Prieuré
01700 Beynost
France
Email :
leglaivedethemis@gmail.com
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par Le Glaive de Thémis sur son site internet.
3. Produits
Nos produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Le Glaive de Thémis ne pourrait être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Le Glaive de Thémis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
5. Commande
La validation de la commande par le client implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Glaive de Thémis se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut régler sa commande par Shop Pay, Visa, MasterCard, American Express, Apple Pay et PayPal Wallet. Les informations de paiement transmises sont cryptées et sécurisées.
7. Expédition et Livraison
Zones de Livraison
Nous expédions nos produits en France métropolitaine, en Europe et dans le monde entier.
Frais de Port
- France Métropolitaine : Livraison gratuite pour toute commande de 50 euros ou plus. Pour les commandes inférieures à 50 euros, les frais de port sont calculés lors de la commande.
- Europe et Monde : Les frais de port sont calculés en fonction du poids de la commande, de la destination et du mode d'expédition choisi.
Délais de Livraison
- France Métropolitaine : 3 à 5 jours ouvrables à partir de l’expédition.
- Europe : 5 à 10 jours ouvrables.
- Monde : 10 à 20 jours ouvrables.
Produits Personnalisés
Les commandes de produits personnalisés peuvent allonger le délai d'expédition de plusieurs jours ou semaines. Nous vous tiendrons informés des délais estimés au moment de la confirmation de votre commande.
8. Retours et Remboursements
Veuillez consulter notre pour plus d'informations sur la manière de retourner un produit et de demander un remboursement.
9. Garanties
Conformément à la loi, tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
10. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site Le Glaive de Thémis, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de Le Glaive de Thémis ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
11. Responsabilité
Le Glaive de Thémis ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Le Glaive de Thémis sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
12. Données Personnelles
Le Glaive de Thémis s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par le client. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité
13. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
14. Modification des Conditions Générales de Vente
Le Glaive de Thémis se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.
Merci de votre confiance et de votre fidélité.
L’équipe de Le Glaive de Thémis